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 Chauffe Eau Solaire Individuel (CESI)
Région : Aucune aide
Collectivités :
+ CG Saône-et-Loire : 300 €
+ Auxerre : 100 €/m² (maxi 500 €)
+ Beaune :
- 2 à 3 m² : 450 €
- 3 à 5 m² : 600 €
- 5 à 7 m² et > : 750 €
+ Fontaine-lès-Dijon :
- 2 à 3 m² : 450 €
- 3 à 5 m² : 600 €
- 5 à 7 m² : 740 €
+ Gevrey-Chambertin: 400 €
+ Longvic : 400 €
+ St Apollinaire : 400 €
+ Semur-en-Auxois «Lotissement Mont-Drejet III» : 1200 €
+ Sennecey-lès-Dijon : 4 % du matériel, plafonné à 500 €
+ Talant : 400 €+ Cluny : 100€
+ Le Breuil : 200 € (limité à 10 opérations/an ; CESI & SSC confondus)
+ Moroges : 150€
Système Solaire Combiné (SSC)
Région : Aucune aide
Collectivités :
+ CG Saône-et-Loire : 500 € (capteurs plans >10m², sous vide > 6 m²)
+ Auxerre : 100 €/m² (maxi 1500 €)
+ Beaune :
- 2 à 3 m² : 450 €
- 3 à 5 m² : 600 €
- 5 à 7 m² et > : 750 €
+ Fontaine-lès-Dijon : 740 € + 260 € si intégration
+ Gevrey-Chambertin: 500 €
+ Longvic : 600 € + 200 € si intégré bâti
+ St Apollinaire : 500 €
+ Semur-en-Auxois «Lotissement Mont-Drejet III» : 2000 €
+ Sennecey-lès-Dijon : 4 % du matériel, plafonné à 500 €
+ Talant : 800 €
+ Cluny : 100 €
+ Le Breuil : 200 € (limité à 10 opérations/an ; CESI & SSC confondus)
+ Moroges : 300€
Eau-chaude solaire collective
ADEME + Région :
Dispositif Fonds Chaleur
Installation hors fond chaleur :
- Réalisation systématique d’une étude de faisabilité, technico-économique pour toute installation = ou > à 20 m² (hors opération type pavillon).
- Exigence d’un dispositif de suivi des performances (selon cahier des charges type) pour toute = ou > à 20 m².
Pour le secteur concurrentiel : Le taux maximum est le taux plafond du régime d’aide utilisé selon si on prend l'encadrement communautaire des aides à l'environnement ou le régime d'exemption avec plafond à 600 € / m² de surface d'entrée de capteurs.
Collectivités :
- CG 71 : 10% (pour tout type de maître d’œuvre)
Photovoltaïque
Particuliers :
Région : Aucune aide
Collectivités :
- CG Saône-et-Loire : 700 €
- Auxerre : 200 €/m² (maxi 1000€)
- Beaune :
- 2 à 3 m² : 450 €
- 3 à 5 m² : 600 €
- 5 à 7 m² et > : 750 €
- Longvic : 1 € / kWh sur la base de 1 000 kWh / kWc installé - maxi 800 €
- Cluny : 100 €
- Moroges : 300 €
Collectif : Aucune aide
 Gestion des dossiers :
Particuliers : Région
Collectif : Gestion commune ADEME-Région
Contacts :
Région Bourgogne - Service Environnement : 03 80 44 33 00
ADEME Bourgogne : 03 80 76 89 76
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